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Marques déposées par la société étrangère AERPAT A.G
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A
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A
AERPAT A.G., Société de droit suisse

Numéro de dépôt :
1685320
Date de dépôt :
06/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/08/2001
A de AERPAT A.G

Présentation de la marque A

Déposée le 6 août 1991 par la société étrangère AERPAT A.G auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère AERPAT A.G domicilié(e) Weidstrasse 14, CH-6300 ZUG SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DE BOISSE - France.

La marque A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 08

AERPAT A.G a également déposé les autres marques suivantes : AVLUG , AVSAFE , AVEX , NUTSERT , AVDELOK , CHOBERT , GROVIT


AERPAT A.G., Société de droit suisse - Weidstrasse 14, CH-6300 ZUG SUISSE - Suisse


CABINET DE BOISSE - France


Inscription le 14 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244209 - Publication au BOPI 1997-10-14

Tous dispositifs d'attaches métalliques. Machines et outils à main pour la pose d'attaches

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).